Alternatives citoyennes
Des Tunisiens, ici et ailleurs, pour rebâtir ensemble un avenir
Numéro 15 - 22 mars 2005
Démocratie
International
Le Sommet de Madrid

 

L a capitale espagnole a accueilli, pour commémorer les attentats criminels du 11 mars 2004 (11M pour les Espagnols), une Conférence internationale intitulée « Sommet Mondial sur la Démocratie, le Terrorisme et la Sécurité » qui a réuni 350 participants de 52 pays et qui a été clôturée par un véritable feu d'artifice intergouvernemental avec la participation de plus de 60 chefs d'État, chefs de gouvernement et ministres.
Khemaïs Chammari y a représenté le Réseau euroméditérrannéen des droits de l'homme (REMDH).

La rédaction

 

Le 11 mars 2004 à 7h 37 du matin, une dizaine d'explosions secouaient Madrid. Placées par des commandos d'obédience islamiste dans trois trains de banlieue convergeant vers la gare centrale d'Atocha, les bombes de ces attentats criminels ont semé la mort et la désolation, faisant 191 morts et 1900 blessés. Pour marquer le 1er anniversaire de ces évènements - qui ont ébranlé l'Espagne, pourtant marquée par le terrorisme basque, et qui ont entraîné la chute du gouvernement de droite de José Maria Aznar, contraint de céder le pouvoir au socialiste José Luis Rodriguez Zapatero - un Congrès international sur le terrorisme a été organisé dans la capitale espagnole du 8 au 11 mars 2005. Un an après le choc du 11M, ce Sommet sur « la démocratie, le terrorisme et la sécurité », a constitué un évènement marquant par la diversité et les qualifications des participants, le niveau des débats, la qualité de l'organisation et le « final » du jeudi 11 mars avec les interventions du souverain espagnol et du Secrétaire général des Nations Unies Kofi Annan.

Le Club de Madrid

À l'origine de cette initiative, le Club de Madrid, présidé par Fernando Henrique Cardoso, ancien président du Brésil, et comptant parmi ses membres une quarantaine d'anciens chefs d'État et de gouvernement des cinq continents (pour le monde arabe, Sadek El Mehdi, l'ancien Premier ministre soudanais). Cet aréopage est complété par la présence d'un ancien Secrétaire général des Nations Unies (Javier Pérès de Cuellar) et de l'ancienne Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme (Mary Robinson). Chevilles ouvrières de ce club de haut niveau, le secrétaire général Kim Campbell et l'espagnol Diego Hidalgo, président de la Fondation pour les Relations Internationales et la Démocratie (FRIDE), une figure emblématique du centre gauche espagnol de la lignée du grand quotidien indépendant El Pais, dont il est l'un des bailleurs de fonds.

Outre la séance solennelle d'ouverture présidée par le prince héritier, Prince des Asturies, la première journée a été consacrée aux discussions au sein de 15 groupes de travail, qui ont réuni entre 15 et 20 participants chacun : les bases psychologiques et comportementales du terrorisme sur le plan individuel et collectif, les explications politiques, les facteurs économiques, la religion et l'extrémisme religieux, les explications culturelles, la sécurité, le renseignement, les réponses militaires au terrorisme, le financement du terrorisme, les réponses légales et juridiques au terrorisme, les institutions internationales et le terrorisme, droits de l'homme et terrorisme, promotion de la démocratie et gouvernance face au terrorisme, la société civile confrontée au terrorisme, terrorisme, sciences et technologie1.

Pour chacun de ces groupes, les organisateurs avaient prévu un document de travail, un modérateur et un rapporteur. Les groupes de travail se sont réunis durant quatre séances d'une heure et demie chacune. Les recommandations ont fait l'objet d'un rapport présenté en plénière le mercredi 9 mars et adoptées par consensus. À signaler que la dénonciation de l'arrestation de Maître Mohamed Abbou à Tunis et les inqualifiables agressions policières du vendredi 4 mars pour réprimer les tentatives de protestation pacifiques contre l'invitation faite à Ariel Sharon d'assister en novembre 2005 au SMSI qui aura lieu en Tunisie, a été accueillie par des applaudissements nourris lors de la présentation des recommandations du groupe de travail sur la société civile2.

Définir le terrorisme

Ce qui frappe à la lecture des documents qui peuvent être demandés au Club de Madrid3, c'est la diversité et la qualité des contributions. Et de ce point de vue, il est incontestable que ce Sommet de Madrid a permis des avancées très importantes pour préciser un certain nombre de définitions et de concepts et pour sortir ce débat essentiel des sentiers battus de la propagande et de l'instrumentalisation, tels que la littérature gouvernementale tunisienne nous en donne un exemple consternant. La définition du terrorisme, notamment, a fait l'objet d'échanges extrêmement pointus et importants, en particulier dans les groupes de travail sur les réponses démocratiques, les droits humains et la société civile. Une définition générique a fait l'objet d'un consensus et elle a été reprise dans la remarquable intervention de Kofi Annan. Est qualifié de terroriste « tout acte destiné à tuer ou blesser des civils et des non combattants afin d'intimider une population, un gouvernement, une organisation et l'inciter à commettre un acte ou au contraire à s'abstenir de le faire ». La référence explicite au droit international coutumier des droits de l'homme et au droit international humanitaire complète cette définition.

L'expression « Guerre contre le terrorisme » a été récusée car, au-delà de la formule de rhétorique, cette expression n'a aucune signification juridique alors que ceux qui l'utilisent l'instrumentalisent pour justifier la systématisation de mesures exceptionnelles aux finalités liberticides. Deux précisions ont été rappelées : celle de Kalliopi Koufa (Rapporteure spéciale de la Commission des droits de l'homme des Nations Unies sur le terrorisme et les droits de l'homme) et celle de la Croix Rouge Internationale (CICR). Selon madame Koufa, « la question nouvelle, celle de savoir si un État peut être en guerre avec un groupe terroriste ou avec une organisation criminelle multinationale ne s'était jamais posée avant le 11 septembre 2001. Depuis le 11-09-01, elle se pose bien, et elle est même difficile ». À ce constat fait écho un commentaire décisif du CICR : « prétendre que le droit des conflits armés s'applique automatiquement à la guerre contre le terrorisme n'a pas plus de sens que lorsqu'il s'agit de « guerres » contre la drogue, la pauvreté ou le cancer. Par conséquent, en soi, la critique générale proférée contre le droit des conflits armés en raison de son incapacité à couvrir le terrorisme équivaut à reprocher au droit des sociétés de ne pas permettre de trancher tous les litiges commerciaux ! [...] Le terrorisme est un phénomène. Or, tant dans la pratique que du point de vue juridique, on ne peut pas livrer une guerre contre un phénomène. On peut seulement combattre une partie identifiable à un conflit. Pour toutes ces raisons, il est plus juste, dans les faits et en termes juridiques, de parler de lutte contre le terrorisme plutôt que de guerre contre le terrorisme, la première revêtant de multiples facettes ». Les participants se sont référés, par ailleurs, à l'importante déclaration conjointe faite il y a 15 mois par 11 des principales ONG internationales de droits humains appelant à « la nécessité d'un mécanisme international de contrôle de la compatibilité des mesures de lutte contre le terrorisme avec les droits de l'homme ».

Des panels d'une extrême richesse

L'autre tour de force de ce Sommet a résidé dans l'organisation, mercredi toute la journée et jeudi matin, de 21 panels ! Au rythme de trois séances le mercredi et de trois autres le jeudi, les organisateurs ont réalisé la prouesse de mener de front quatre panels par séance. En moyenne ces panels ont réuni, chacun durant 90 minutes, entre 80 et 200 participants. Les listes des thèmes et des panélistes sont tout à fait impressionnantes (cf. encadré numéro 1). J'ai pour ma part assisté aux panels sur « la lutte contre le terrorisme et le conflit israélo-arabe », « les réformes démocratiques dans le monde arabe », « le nécessaire renforcement des relations transatlantique au 21e siècle », « religion et extrémisme religieux », « terrorisme et anti-terrorisme en Espagne » et « média et terrorisme  : alliés ou ennemis ? ».

Outre la qualité des panélistes, au nombre de 6 à 8 selon les panels, le choix des modérateurs a constitué un élément déterminant. Ce sont, en effet, soit des universitaires chevronnés soit des communicateurs (BBC, CNN, TVE, etc.), qui ont assumé avec beaucoup de brio ce rôle permettant des échanges interactifs entre les panélistes et les participants.

Le document final, intitulé Agenda de Madrid qui a été adopté est titré de façon significative : « La riposte démocratique à la menace globale du terrorisme ». Il s'agit d'un texte de référence important qu'on peut trouver sur le site du Club de Madrid.

Un « final » de haut niveau

Au terme de ces deux journées studieuses encadrées par un service d'ordre impressionnant (7000 policiers avaient été mobilisés dans les aéroports, les gares et autour des quatre hôtels d'accueil des invités et du centre de conférences), le « final » a consisté en un feu d'artifice diplomatique qui a consacré le succès de cette conférence. Marquée par la présence du Roi et de la Reine d'Espagne, les deux séances finales ont vu la participation d'une soixantaine de chefs d'État, de chefs de gouvernement et de ministres. Le Roi et le Premier ministre espagnols ont rappelé à cette occasion avec force, d'une part, qu'il s'agissait de relever avec détermination le défi du terrorisme mais dans le respect de l'État de droit et, d'autre part, que « les fractures sociales, économiques ou politiques peuvent servir de prétexte à la violence terroriste ». D'où la proposition de la création d'un Fonds international pour aider les États à faibles ressources qui servent de refuge aux extrémistes à lutter contre le terrorisme. Cette idée a également été évoquée dans la stratégie globale en cinq points présentés par Kofi Annan : « dissuader les groupes de mécontents de choisir le terrorisme pour atteindre leurs objectifs, leur rendre difficile l'accès aux moyens dont ils ont besoin pour opérer leurs attentats, dissuader les États qui appuient ces terroristes de les aider, développer la capacité des États pour prévenir le terrorisme et défendre les droits de l'homme ».

Après cette première partie du « final », les dirigeants gouvernementaux présents ont été réunis pendant 90 minutes avec les participants, en quatre panels... sans débats ! Et l'ultime séquence a vu la participation en plénière de treize chefs d'État, du Secrétaire général de l'OTAN, du Président de la Commission européenne, du Président du Conseil de l'Europe, du Président du Parlement européen et du Président du Conseil européen. Parmi les chefs d'État du « final », le prince héritier marocain Moulay Rachid, le président afghan Ahmed Karzaï (qui avait déjà eu l'occasion de participer à un panel en séance plénière en fin de matinée4), le président sénégalais Abdoulaye Wade, le président algérien Abdelaziz Bouteflika et le président mauritanien Maaouya Ould Sid Ahmed Taya.

Comme on le constate, la Tunisie - chantre de l'instrumentalisation du thème du terrorisme à des fins liberticides - a été malheureusement totalement marginalisée (cf. encadré numéro 2).

Le vendredi 11 mars, c'est de façon très sobre, et afin de tenir compte des réticences des familles des victimes, que le peuple de Madrid a marqué le 1er anniversaire des attentats terroristes de 2004. À 7h37, les cloches des 650 églises de la région de Madrid ont sonné pour marquer l'évènement et, à midi précise, toute la ville s'est figée dans un silence impressionnant de cinq minutes à la mémoire des victimes. La cérémonie officielle au parc du Retiro a été empreinte d'une grande solennité avec pour invité principal aux côtés du couple royal et des dirigeants espagnols, le roi du Maroc Mohamed VI5. Durant le Sommet et la commémoration, ainsi que dans les médias, l'accent a été mis sur le rejet des thèses de « la guerre des civilisations » et sur la nécessité du dialogue entre les nations et entre les cultures, ainsi que sur le refus de l'amalgame entre l'islam et le terrorisme. Des imams musulmans espagnols ont même publié, à cette occasion, une « Fatwa »... « excommuniant » Oussama Ben Laden et son acolyte Moussab Zarkaoui !

Mais l'essentiel de cette commémoration et de ce premier Sommet aura été la sobriété, la volonté de dialogue, l'esprit de tolérance, la détermination à relever par la coopération internationale les défis du terrorisme, tout en restant attaché aux principes démocratiques, à l'État de droit et aux droits humains. On comprend dans ces conditions que la diplomatie tunisienne ne pouvait pas être aux premières loges.

Notes

1 Il était initialement prévu que trois groupes de travail soient consacrés à la société civile : citoyens et acteurs, société civile et violence politique, stratégies contre la violence. Ces trois groupes ont fusionné en un seul. Programmé pour le troisième de ces groupes, j'ai préféré rejoindre le groupe de travail sur les droits humains.

2 « Last week, human rights activist Radhia Nasraoui was brutally beaten by police officers on her way to a demonstration in Tunis, after criticising the arrest of lawyer Mohammed Abbou the week before. Her daughter was also beaten, and had several stitches on the head. We demand a full investigation and legal proceedings taken against those responsible before the World Summit on Information Society is held in November in Tunisia ».

3 Adresse de courrier électronique du Club de Madrid : clubmadrid@clubmadrid.org. Site web : www.clubmadrid.org. Voir aussi le site : www.safe-democracy.org.

4 Aux côtés notamment du philanthrope Georges Soros (Open Society Institute, USA), du ministre espagnol des Affaires étrangères Miguel Angel Moratinos, du Premier ministre norvégien K. M. Bondovik, du Secrétaire général de l'Union européenne Javier Solonas et du représentant du Conseil de l'Europe. À signaler à ce propos l'importance du document du Conseil de l'Europe intitulé : « Lignes directrices du Comité des ministres du Conseil de l'Europe sur les droits de l'homme et la lutte contre le terrorisme » adoptées par le Comité des ministres le 11 juillet 2002 (cf. le site du Conseil de l'Europe : www.coe.int).

5 Les terroristes présumés qui ont été arrêtés (ou qui sont morts quelques semaines plus tard en faisant exploser l'immeuble où ils étaient traqués) sont essentiellement des Marocains du Groupe combattant islamiste marocain, liés, semble-t-il, au réseau El Qaida. Parmi eux, le Tunisien Sarhane Fakhet, présenté comme une des éminences grises du groupe terroriste et mort dans l'explosion de l'immeuble mentionnée.

 

Khemaïs Chammari

Encadré numéro 1

Une profusion de panels

24 panels ont été organisés, dont 21 répartis sur les six séances du mercredi 9 mars toute la journée et du jeudi 10 mars matin et trois panels en séance plénière.

Outre les conditions d'organisation et d'animation d'une grande efficacité qui sont évoquées dans l'article sur le Sommet, le plus remarquable est que ce marathon n'a pas provoqué d'« overdose ». La diversité et l'actualité des sujets proposés, jointes à la qualité des panélistes et au professionnalisme des modérateurs expliquent, sans doute, la réussite de ces ateliers qui ont réuni entre 80 et 200 participants chacun.

Les deux ateliers qui ont suscité le plus d'engouement sont, sans conteste, celui consacré à « la lutte contre le terrorisme et le conflit arabo-israélien » et celui qui a porté sur « le renforcement des relations transatlantiques [Europe-Amériques] au 21e siècle ».

Le premier a vu la participation de Shlomo Ben-Ami, Sa'eb Erakat, Abdelmoumem Saïd Ali, Efraim Halevy, Terje Rod-Larsen et Robert Malley.

Le second a été notamment marqué par la participation de Madeleine Albright, Hubert Vedrine, Timothy Garton Ash, Emma Bonino, Werner Perger, Rand Beers, John Edwin Mroz et Nik Gowing.

La liste (et une brève bio) des panélistes peut être trouvée sur le site du Club de Madrid, ainsi que des fiches succinctes sur chacun des panels dont nous ne ferons qu'énumérer les titres :

  • Le terrorisme et l'industrie du voyage ;
  • Protéger un espace pour l'humanitaire face à la violence et à la terreur ;
  • Quelles réformes démocratiques pour le Monde Arabe (avec notamment Saad Eddine Ibrahim et Fred Halliday) ;
  • L'immigration : peut-on parler d'échec de l'intégration (avec notamment Gilles Kepel et Tarik Ramadan) ;
  • Du conflit à la paix : leçons des lignes de front ;
  • Les politiques du renseignement après le 11 Septembre ;
  • Liberté et sécurité ;
  • Femmes, terrorisme, religion et démocratie ;
  • Religion et extrémisme religieux (avec notamment Hassan Hanafi, Fesal Abdul Rauf et Radhouane Masmoudi) ;
  • De la violence au vote : les groupes armés et les processus de paix ;
  • Terrorisme et haute technologie ;
  • Le terrorisme et les politiques en matière d'énergie ;
  • Les médias et le terrorisme : amis ou adversaires ?;
  • Mettre un terme à la course aux armements chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires ;
  • L'impact du terrorisme sur les institutions financières ;
  • Démocratie terrorisme et Internet ;
  • Comment promouvoir le développement et lutter contre le terrorisme ;
  • La coopération internationale multilatérale et la lutte contre le terrorisme ;
  • Démocratie et terrorisme ;
  • Terrorisme et anti-terrorisme en Espagne.
K. C.

Encadré numéro 2

La Diplomatie tunisienne marginalisée

Sur les 64 délégations officielles présentes à la clôture du Sommet de Madrid le jeudi 11 mars, la majorité étaient dirigées par des chefs d'État ou des chefs de gouvernement. Une petite minorité, dont la Tunisie, était représentée au niveau ministériel. C'est affaire de disponibilité mais cela reflète aussi l'intérêt - et donc l'insistance ou non - des organisateurs à demander et à obtenir une représentation de haut niveau pour un évènement considéré en Espagne, en Europe et au niveau des Nations Unies comme un temps fort de la concertation internationale sur la stratégie de lutte contre le terrorisme. Or, à l'évidence, le thème de la lutte contre le péril terroriste en Tunisie - si abondamment instrumentalisé par l'Etat tunisien - semble susciter malaise et scepticisme, dans la mesure où le gouvernement tunisien - pour reprendre les termes d'un des organisateurs parlant sous le sceau de l'anonymat - a tendance « à majorer le risque terroriste effectif en Tunisie et à minorer l'indispensable sauvegarde des libertés fondamentales dans la lutte anti-terroriste ».

Résultat : une participation gouvernementale tunisienne à un rang protocolaire mineur, et une apparition de 30 minutes du chef de la diplomatie tunisienne, Abdelbaki Hermassi, à la tribune du panel (sans débat) présidé par l'ancien ministre espagnol Felipe Gonzalez. Une intervention au demeurant plutôt intéressante. Aucune référence explicite bien sūr aux critères de l'État de droit et aux droits de l'homme, mais une contribution qui tranche sur la langue de bois en usage dans les médias en Tunisie. Cela explique peut-être le peu de cas qui en a été fait dans la presse tunisienne du samedi 12 mars 2005.

K. C.

 

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